documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
Convention de transfert de gestion d’ouvrage avec la commune de Font-Romeu pour la construction d’une médiathèque.
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution 2ème mise en ligne.
Service gestion et valorisation des déchets - Augmentation du tarif de facturation de l’enlèvement des bacs à roulettes pour les professionnels liés par conventions.
Conseil Local Santé Mentale CLSM
demande de subvention en faveur du projet de restructuration-modernisation du complexe sportif intercommunal– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relance na
Emprunt La Banque Postale – Refuge des Bouillouses
Création d’emploi – promotion interne au titre de l’année 2021.
Marché de maitrise d’oeuvre pour la « restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin » – Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
EXTRAIT DU REGISTRE Budget Gestion et Valorisation des Déchets
Budget Scolaire - EXTRAIT DU REGISTRE

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