documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
demande de subvention en faveur du projet de rénovation et extension d’un bâtiment existant, pour la création d’un bâtiment d’accueil de sportifs – inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportif
Convention de transfert
Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
Régularisation des frais de fonctionnement de la compétence « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » de l’exercice 2020 de la CDC Pyrénées Catalanes à la commune de Font-Romeu.
Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
Budget Gestion et Valorisation des Déchets – DM N° 3 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel

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