documentation

Délibérations du 23 septembre 2024
Exonération de la CFE pour les médecins et auxiliaires médicaux
BUDGET PRINCIPAL DM n° 12 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 102 – ZAT Lac de Matemale
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
Avenant 01-LOT DEMOLITION complexe sportif Matemale
Délibérations du 22 juillet 2024
Budget Principal DM N° 10 – Augmentation Crédits Opération 122 - SPIC
MARCHE DE TRAVAUX : REHABILITATION REMPART DE MONT LOUIS
MODIFICATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSES MEDIATHEQUES »
MARCHE DE TRAVAUX : INSTALLATION DE CONTENEURS SEMI ENTERRES (CSE)
REGULARISATION REGIE PARKINGS ZAT MATEMALE – ETE 2023
MARCHE DE SERVICES : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES OUVRAGES ET BATIMENTS (CVPO)

Pages