documentation

Délibérations du 4 septembre 2023
MODIFICATION DES INDEMNITES DES ELUS
CREATION DE POSTE – RESPONSABLE DU COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL (MUTATION)
Délibérations du 24 juillet 2023
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CCPC
CREATION D’UN POSTE PERMANENT D’ATSEM
ORGANISATION CONCERT « 4 JEAN TALU » DU 23 JUILLET 2023 DEMANDE DE SUBVENTION
TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES (Domaine du Col de la Llose, de la Calme et des Estanyols)
BUDGET PRINCIPAL REGULARISATION ENCAISSEMENTS REGISSEURS AVANT EMISSION DE TITRES
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SIVM ET LA CCPC RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UNE BALAYEUSE
POLITIQUE TARIFAIRE NORDIQUE FONT-ROMEU PYRENEES 2000 ALTISERVICE SAISON HIVER 2023-2024
Règlement d’intervention financière PYLOT2S 2023-2024

Pages