documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
Approbation de la charte du réseau intercommunal des médiathèques et bibliothèques des Pyrénées Catalanes
Délibérations du 17 juin
Création d’un emploi permanent, d’un poste d’Agent polyvalent du service ordures ménagères à compter du 20 juillet 2019.
Tarif cantine 2019
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Demande d’aide financière pour l’amélioration du stade de biathlon à Font Romeu
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Tarifs 2019 parkings périphériques et gestion
Pré programme et programme du pôle enfance du RPI Haut Conflent à construire sur la commune de la cabanasse.

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