documentation
 |
Création et composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure.
|
 |
Adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l'achat d'électricité, de fourniture et de services associés en matière d 'efficacité énergétique
|
 |
Exonération TEOM Monsieur Rivière.
|
 |
Election des représentants aux Syndicats et associations. Le
|
 |
Règlement intérieur périscolaire
|
 |
Election de la Commission Permanente d’Appel d’Offres (CAO).
|
 |
Fond de concours Puyvalador.
|
 |
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
|
 |
Elections des membres des EPIC intercommunal touristique de Les Angles, Bolquère, Formiguères
|
 |
Fond de concours Puyvalador.
|