documentation

Délibérations du 16 décembre 2024
Budget Principal – DM n° 19 Augmentation crédits Opération 116 Piste Ski Roue – Travaux en régie
MODIFICATION RIFSEEP – ASSISTANT(E) DES RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION DES STATUTS DU SMAH-HVA
Délibérations du 12 novembre 2024
MARCHE DE FOURNITURES : ACHAT DE CONTENEURS SEMI ENTERRES (CSE)- AVENANT 01
Partenariat les stations nordiques Catalanes du sud MODIFS TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES (Domaine du Col de la Llose, de la Calme et des Estanyols)
Service ADS : CREATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
MODIFICATION RELATIVE AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE DES CRECHES
PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DES TRAVAUX DE PRELEVEMENT D’EAU ET D’INSTAURATION DES PERIMETRES DE SECURITE POUR UN CAPTAGE D’EAU COMPLEMENTAIRE AFIN D’ALIMENTER EN EAU POTABLE LE SITE DU COL DE LA LLOSE
EMPRUNT LONG TERME BATIMENTS ET LOCAUX DU PERSONNEL – BUDGET PRINCIPAL

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