documentation

Délibérations du 13 novembre 2023
DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE CONVENTION AVEC LE CDG66
EMPRUNT COURT TERME MEDIATHEQUE
MARCHE DE TRAVAUX : AVENANTS CONSTRUCTION D’UN ATELIER DE DECOUPE
AUTORISATION DE DEPOT DU DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE REC DE BOLQUERE
MARCHES DE TRAVAUX : AVENANTS REHABILITATION DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
Délibérations du 19 octobre 2023
SUPPRESSION DE POSTE – CHARGE DE COMMUNICATION TOURISME
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CONTRACTUEL
ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 10 MAI 2017 PORTANT SUR L’ETUDE DE LA CANDIDATURE DE L’ACTIVITE « RESTAURANT BULLE » PAR MONSIEUR ANNEVILLE
DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION N° CCPC-2023247-13 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 4 SEPTEMBRE 2023
CREATION DE POSTE – ANIMATEUR/TRICE DU PLAN LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS

Pages