documentation

Délibérations du 7 avril 2025
BUDGET ATELIER DE DECOUPE AFFECTATION DU RESULTAT 2024
COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET ZAE Haute Cerdagne
AUTORISATION DE CREATION D’UNE ASSOCIATION : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
BUDGET SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2024
VOTE DE LA RECETTE DE LA TAXE GEMAPI
BUDGET ZAE CAPCIR AFFECTATION DU RESULTAT 2024
BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2025
Délibérations du 3 février 2025
PARTICIPATION EMPLOYEUR AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CONTRACTUEL
Avenant 03-Maitrise d’oeuvre Pôle enfance Haut Conflent

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