documentation

Délibérations du 26 mai 2025
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’UDSIS66
TARIFS STATIONNEMENTS ZONE D’ACTIVITES TOURISTIQUE (ZAT) DU LAC DE MATEMALE ET MISE EN CONFORMITE AVEC LES NOUVEAUX TEXTES RELATIFS A LA DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT
TAUX D’IMPOSITIONS BUDGET PRINCIPAL Cfe - réserve
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – AVANCEMENT DE GRADE
Avenant Marché contrôle technique complexe sportif
RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
Délibérations du 7 avril 2025
BUDGET ATELIER DE DECOUPE AFFECTATION DU RESULTAT 2024
COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET ZAE Haute Cerdagne
AUTORISATION DE CREATION D’UNE ASSOCIATION : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
BUDGET SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2024

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