documentation

Délibérations du 23 janvier 2023
MARCHE DE TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ATTRIBUTION
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2023
MOTION CONTRE LA DECISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER N° 2100138
SUPPRESSION DE 3 EMPLOIS PERMANENTS
MARCHE DE SERVICE : ETUDE LOGEMENTS SAISONNIERS
MODIFICATION DE L’ENVELOPPE DES INDEMNITES DES ELUS
CHARTE ECO EXEMPLARITE
MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET
COMITE SOCIAL TERRITORIAL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
BUDGET SCOLAIRE et PETITE ENFANCE Admissions en non-valeur Créances Impayées

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