documentation

Délibertions du 13 mars 2023
MARCHE DE TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ATTRIBUTION
Régie topoguide : vente affiches, cartes postales, magnets
Délibérations du 23 janvier 2023
DESIGNATION DES ELUS DU BUREAU DE LA CC PYRENEES CATALANES
CHANGEMENT DE STATUTS DU SYDETOM66
MARCHE DE TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ATTRIBUTION
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2023
MOTION CONTRE LA DECISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER N° 2100138
SUPPRESSION DE 3 EMPLOIS PERMANENTS
MARCHE DE SERVICE : ETUDE LOGEMENTS SAISONNIERS
MODIFICATION DE L’ENVELOPPE DES INDEMNITES DES ELUS

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