documentation

Délibérations du 30 mai 2022
ELECTION DES MEMBRES DE L’EPIC INTERCOMMUNAL TOURISTIQUE DE BOLQUERE
CREATION DU CST LOCAL
CONVENTION DEPLOIEMENT WIFI TERRITORIAL
VENTE EQUIPEMENTS SCIERIE
NOMINATION DU DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE ET DE SUIVI DE L’ELABORATION (CCES)
MARCHE DE FOURNITURES : PRODUITS D’ENTRETIEN
VERSEMENT SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU BUDGET SCOLAIRE
CONVENTION DEPARTEMENT VOIE VERTE COL DE JOUËL
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
FIXANT LE NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUANT LE PARITARISME

Pages