documentation

Délibérations du 2 novembre 2020
forfaits Neiges Catalanes « enfants du territoire »
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font-Romeu par la Commune de Font-Romeu
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir à Matemale)
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
Délibérations du 14 septembre 2020
Travaux d’extension du siège administratif –La Quillane : modification des marchés (Avenants).
Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés.
Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
Pôle Enfance Capcir Garrotxes à Matemale : modification de marché du Lot 2 Gros oeuvre (Avenant).

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