documentation

Délibérations du 27 octobre 2025
EMPRUNT LONG TERME – INVESTISSEMENT ACTIVITES DE PLEINE NATURE
Marché de travaux - Pôle enfance Haut Conflent
CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNE DE LA LLAGONNE POUR LA CREATION ET GESTION D’UN ESPACE DE COWORKING
Convention d’occupation temporaire en Forêt Communale Stade de Biathlon
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
ADOPTION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA F3SCT
ZAE de « Haute Cerdagne » - Font-Romeu Odeillo Via Modification des tarifs de vente des parcelles / Tranche III
Captage n°2 du Col de la Llose – Désignation de la Communauté de communes comme maître d’ouvrage, autorisation d’exploitation et enquête publique
CREATION POSTE PERMANENT AGENT SOCIAL
Modification grille tarifaire particuliers et professionnels en déchèteries

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