documentation

Délibérations du 18 décembre 2023
REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 8 AUGMENTATION des Crédits Opération 180 – Matériels Pôle Bâtiments
MODIFS TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES
Budget Gestion et Valorisation des Déchets DM n° 1 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Délibérations du 13 novembre 2023
AUTORISATION DE DEPOT DU DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE REC DE BOLQUERE
MARCHES DE TRAVAUX : AVENANTS REHABILITATION DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
EMPRUNT LONG TERME N°1 COMPLEXE SPORTIF
ATELIER DE DECOUPE – CONTRAT DE CREDIT-BAIL
SUPPRESSION REGIE DE RECETTES « VENTE DES NUITEES AU REFUGE DES ESTANYOLS »
EMPRUNT LONG TERME N°1 MEDIATHEQUE

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