documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts extension communauté de communes et construction médiathèque – crédit agricole
Délibérations du 17 juin
Réalisation du Programme Local de Prévention des Dechets (P.L.P.D.) et mise en place d’une Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.)
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Les Angles au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Création d’un emploi permanent, d’un poste d’Agent polyvalent du service ordures ménagères à compter du 20 juillet 2019.
Tarifs piscine et complexe de Matemale 2019
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Tarif cantine 2019

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