documentation

Délibérations du 3 septembre 2018
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Créances éteintes suite à une procédure de redressement judiciaire
Fonds de concours n°3 Railleu (divers dossiers)
Financement poste mutualisé au PNR – Elaboration plan de gestion
Instauration taxe GEMAPI et vote du montant 2019 attendu
Prêt Dameuse SIECA Cambre d’Aze
Vente parcelle GAEC LE Dourmidou
Mutualisation temps agent technique communauté de communes avec le SPIC
Délibérations du 15 mai 2018
Modification règlement ramassage ordures ménagères – recouvrement des frais de remise en état des points d’apport volontaire et des abords de déchèteries
Tarifs piscine – complexe sportif

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