documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Participation 2020 et 2021 Syndicat Mixte de la Haute Vallée de l’Aude
réduction du temps de travail d’un agent.
Délibérations du 28 juin 2021
Tarifs 2021 Parkings Véhicules ZAT Lac de Matemale
DM N° 2 – Subventions de fonctionnement EPIC – Modification imputation budgétaire
demande de subventions CAF
Résiliation du contrat de maîtrise d’œuvre – refuge de la CALME
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP
Tarifs et Règlement La Roue Gourmande
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Subventions aux EPIC - Modification imputation
demande de subventions CAF

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