documentation

Délibérations du 17 juin
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Tarif cantine 2019
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Pré programme et programme du pôle enfance du RPI Haut Conflent à construire sur la commune de la cabanasse.
Délibérations du 13 mai 2019
Election des membres de l’EPIC intercommunal touristique de Les Angles
marché public de service : maintenance chaufferies bois – nouveau titulaire.
marché public de service : Garantie dommages-ouvrage - Travaux extension Siège administratif de la Communauté de communes Pyrénées catalanes.
Vote des Statuts de l’EPIC touristique intercommunal de Les Angles
Attribution AOT gestion snack – restaurant piscine de Matemale / saison estivale 2019
Election des membres de l’EPIC intercommunal touristique de Formiguères

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