documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
Création de deux emplois permanents, de deux postes d’Agent(e)s polyvalent(e)s du service technique à temps complet.
Pacte « Construisons bois Occitanie »
Fonds de concours Formiguères – Aménagement parking del rentado et pont sur la Lladure ; rénovation terrain de tennis
fermetures administratives ALSH et crèche intercommunaux de Les Angles ; ouvertures administratives ALSH et crèche intercommunaux du Pôle enfance Capcir Garrotxes
Subventions pour les EPIC des OTi
DM budget - emprunts extension Quillane
Délibérations du 22 juillet 2019
Exonération TOEM Monsieur Rivière
Création du grade d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe suite à réussite à l’examen professionnel d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe par voie d’avancement de grade.
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – extension moto cross sur la commune de Font Romeu
fonds de concours Caudiès de Conflent

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