documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Délégation « exclusive » au Président.
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM N° 2 - Crédits au Chapitre 041 – Opérations patrimoniales – Dépenses éligibles au FCTVA
Approbation des conseils d’école du RPI Haut Conflent et école du Cacpir-Garrotxes
Actualisation demande de subvention en faveur du projet de création d’un stade VTT XCO intercommunal à Font-Romeu– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relan
Budget Principal – DM N° 6 - Crédits au Chapitre 041 – Opérations patrimoniales – Dépenses éligibles au FCTVA
Représentants au Syndicat Mixte du Ramassage des Ordures Ménagères
Refuge Les Bouillouses Augmentation Crédits Ligne
Délibérations du 13 septembre 2021
Crédits Opération Territoire Connecté
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.

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