documentation
Création régie piscine complexe sportif
|
|
Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale
|
|
Mise en place d’un Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
|
|
Fonds de concours Matemale
|
|
Création d’une régie des transports avec dispense de capacité professionnelle (utilisant deux véhicules au maximum)
|
|
Tarifs parking ZAT Lac de Matemale - 2018
|
Réfection route accès STEP La Cabanasse – Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagères
|
|
Intérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »
|
|
Marché fournitures et pose de signalétique : pistes cyclo touristiques
|
|
Taux d’imposition 2018
|