documentation

Délibérations du 15 mai 2018
Tarifs parking ZAT Lac de Matemale - 2018
Créations de postes à compter du 1er juin 2018 suite à avancement de grades au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs
Fonds de concours Mont-Louis
Signature du Contrat Territoire-Lecture Communauté de communes Pyrénées Catalanes/Département des Pyrénées – orientales / DRAC Occitanie 2018 / 2020
Tarifs La Belle Rouge 2018 et Règlement
Modification règlement ramassage ordures ménagères – recouvrement des frais de remise en état des points d’apport volontaire et des abords de déchèteries
Tarifs piscine – complexe sportif
Extension siège communauté de communes Pyrénées catalanes – autorisation signature Le
Modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018.
Fonds de concours Caudiès de Conflent (n°2)

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