documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
Approbation de la convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021 - 2027
Tarifs ski de fond saison 2021 -2022 pour la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
Crédits Opération Territoire Connecté
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Délibérations du 28 juin 2021
Exonération TEOM Monsieur Rivière
AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire DM RAR INVESTISSEMENT
Budget Principal – Versement Subvention de Fonctionnement vers le Budget Scolaire

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