documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Budget Principal · Crédits au chapitre 041 - Opérations patrimoniale
AVENANT – Convention SMROM Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
convention prestation tourisme Mont-Louis
Budget ZAE Font Romeu – RAR sur CA 2020 et BP 2021
CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
Délibérations du 13 septembre 2021
désignation d’un conseiller d’administration du SPIC.
Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue
Dossier FSUN – Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Election de la Commission Permanente de délégation de service public

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