documentation

Délibérations du 30 novembre 2020
Bail MSP Bolquère
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.
Admission en non-valeur – Budget gestion et valorisation des déchets.
Modification de la composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure. Le
Délibérations du 2 novembre 2020
Télé-alarme : reconduction pour trois ans des contrats avec l’ADMR et PRESENCE VERTE.
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Fond de concours AYGUATEBIA-TALAU - Mur de TALAU
Représentant aux comités de rivières
Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir à Matemale)

Pages