documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Approbation des conseils d’école du RPI Haut Conflent et école du Cacpir-Garrotxes
Actualisation demande de subvention en faveur du projet de création d’un stade VTT XCO intercommunal à Font-Romeu– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relan
Délibérations du 13 septembre 2021
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
Approbation de la convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021 - 2027
Tarifs ski de fond saison 2021 -2022 pour la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
Crédits Opération Territoire Connecté
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.

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