documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
création de postes pour le pôle EIB
Délibérations du 28 juin 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire DM RAR INVESTISSEMENT
Budget Principal – Versement Subvention de Fonctionnement vers le Budget Scolaire
déclaration d’intention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Versement Subvention de fonctionnement au budget
Programme culturel : subvention festival des Garrotxes
Tarifs 2021 Parkings Véhicules ZAT Lac de Matemale
DM N° 2 – Subventions de fonctionnement EPIC – Modification imputation budgétaire
demande de subventions CAF
Résiliation du contrat de maîtrise d’œuvre – refuge de la CALME

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