documentation

Délibérations du 11 avril 2022
MARCHE DE SERVICE MISSION CONTROLEUR TECHNIQUE POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
compte administratif Budget ZAE MATEMALE
Vote de la recette de la taxe GEMAPI
compte administratif budget G&V des déchets
Délibérations du 14 février 2022
CREATION DE POSTE – AVANCEMENT DE GRADE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : REFUGE DES BOUILLOUSES
RECTIFICATION DE LA REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP.
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE SAINT-PIERRE DELS FORCATS
Avenant N°1 à la convention de participation financière. Atelier de découpe.
CREATION D’UN EMPLOI ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT : CONSEILLER DE PREVENTION

Pages