documentation

Délibérations du 28 juin 2021
DM 1 - Reprise Excédent d’Investissement en Fonctionnement et RAR
Avenant à la Régie Animations
Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté
Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire
Exonération TEOM Monsieur Rivière
AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques
Délibération du 25 mai 2021
AOT snack complexe sportif intercommunal
Rapport annuel 2020 du service gestion et valorisation des déchets
ANNEXE 1 - Proposition grille tarifaire 2021 Complexe sportif de Matemale
demande de subvention en faveur du projet de création d’un stade VTT XCO intercommunal à Font-Romeu– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relance national et

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