documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Convention de partenariat chambre d’agriculture
Demande de subvention programmation culturelle.
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
Fonds de Concours Les Angles
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Tarifs ski de fond saison 2021 -2022 pour la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
Crédits Opération Territoire Connecté

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