documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Atelier de Découpe · Augmentation de Crédits Ligne Emprunt
Convention GFU départemental
Délibérations du 13 septembre 2021
Marché de service : mission de contrôle technique pour la restructuration du complexe sportif de Matemale.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
création de postes pour le pôle EIB
Actualisation plan de financement -Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
Budget Principal – DM N° 4 – Augmentation de Crédits Opérations « Extension La Quillane », « Maison France Service » « Campus Connecté » « Piste Ski Roues »
Gratuité de l’inscription dans le Réseau des médiathèques Pyrénées Catalanes.
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»

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