documentation

Délibérations du 24 octobre 2022
BUDGET SCOLAIRE – DM n° 1 – Ouverture Crédits Opération 137 – Bâtiments Haut Conflent
BUDGET PRINCIPAL – DM n° 1 annexe
POLITIQUE TARIFAIRE NORDIQUE FONT-ROMEU PYRENEES 2000 ALTISERVICE SAISON HIVER 2022-2023
CAMPUS CONNECTE : CANDIDATURE AAP A DESTINATION DES ETABLISSEMENTS NON-AFFECTATAIRES DE LA CVEC
DM n° 3
SUPPRESSION D’UN POSTE
MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON 2022-2023 SUR LA STATION NORDIQUE DU CAPCIR ET DES PRIX DES COURS DE SKI DE FOND
Délibérations du 19 septembre 2022
CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AUX MODALITES DE REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL « ALIM D’AQUI »
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : AVENANT 02 REFUGE DES CAMPORELLS
DELEGATION AU PRESIDENT D’ESTER EN JUSTICE

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