documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue
Dossier FSUN – Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Demande de subvention programmation culturelle.
Fonds de Concours Les Angles
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
l’appel à manifestation d’intérêt « Avenir Montagnes Ingénierie»,
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
Approbation de la convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021 - 2027

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