documentation
 |
RECHERCHE D’UNE NOUVELLE RESSOURCE EN EAU POTABLE POUR L’ALIMENTATION DU REFUGE DES CAMPORELLS
|
 |
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE – ATELIER DE DECOUPE ET DE TRANSFORMATION
|
 |
Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
|
 |
Avenant (03) au marché de maîtrise d’oeuvre, relatif à l’opération de réhabilitation de locaux existants pour la création d’une médiathèque multi pôle, à Font-Romeu et Les Angles.
|
 |
Convention SYDETOM66 / CC PYRENEES CATALANES
|
 |
Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – CONTRAT LOCAL DE SANTE.
|
 |
Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.
|
 |
Avenant à la délibération Régie Ski de Fond de la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose du 13/09/21 sur les tarifs de la saison 2021/22
|
 |
demande de subvention en faveur du projet de rénovation et extension d’un bâtiment existant, pour la création d’un bâtiment d’accueil de sportifs – inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportif
|
 |
Délibération relative au temps de travail
|