documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
demande de subvention en faveur du projet de restructuration-modernisation du complexe sportif intercommunal– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relance na
Marché de maitrise d’oeuvre pour la « restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin » – Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
Création d’emploi – promotion interne au titre de l’année 2021.
EXTRAIT DU REGISTRE Budget Gestion et Valorisation des Déchets
Budget Scolaire - EXTRAIT DU REGISTRE
Transfert d’un emprunt de DEXIA (Caisse française de financement local) dans le cadre de lacompétence optionnelle « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » à la CDC Pyrénées Catalanes.
Délégation de service public : Refuge des Bouillouses
Budget Principal – DM N° 8 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
Convention de transfert
Mission d’accompagnement et de déploiement du Wifi territorial

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