documentation
 |
PARTICIPATION EMPLOYEUR AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
|
 |
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CONTRACTUEL
|
 |
Avenant 03-Maitrise d’oeuvre Pôle enfance Haut Conflent
|
 |
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
|
 |
BUDGET Gestion et Valorisation des Déchets Admissions en non-valeur Créances Impayées
|
 |
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE TOURISME
|
 |
BUDGET ZAE MATEMALE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2025
|
 |
CREATION DE LA FR3SCT (FORMATION SPECIALISEE SANTE SECURITE CONDITION DE TRAVAIL)
|
 |
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE ALSH
|
 |
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS AU SPIC FORESTIER
|