documentation
 |
AUTORISATION DE PAIEMENT DES FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
|
 |
SATEP 66 Rapport de visite avec Appui Technique du 07/09/2021
|
 |
AVENANT N° 1 - MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
|
 |
Budget Gestion et Valorisation des Déchets – DM N° 3 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
|
 |
Budget Scolaire – DM N° 2 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
|
 |
Annexe Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.
|
 |
Avenant n° 1 au contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du refuge des Camporells.
|
 |
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
|
 |
Modification du règlement intérieur de la CDC Pyrénées Catalanes.
|
 |
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution 2ème mise en ligne.
|