documentation

Délibérations du 27 juillet 2022
Règlement intérieur périscolaire
Election de la Commission Permanente d’Appel d’Offres (CAO).
Fond de concours Puyvalador.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Délibérations du 30 mai 2022
ELECTION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ASSOCIATION BOIS ENERGIE 66
MODIFICATIF DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D’ASTREINTE
CONVENTION DE GESTION DES EQUIPEMENTS SCOLAIRES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES ET LA COMMUNE DE BOLQUERE
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : ATELIER DE DECOUPE
MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS POUR LES MEDIATHEQUES
ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SPIC FORESTIER

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