documentation

Délibérations du 23 janvier 2023
COMITE SOCIAL TERRITORIAL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
BUDGET SCOLAIRE et PETITE ENFANCE Admissions en non-valeur Créances Impayées
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : REFUGE DES BOUILLOUSES
BUDGET PRINCIPAL Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2023
BUDGET Gestion et Valorisation des Déchets Admissions en non-valeur Créances Impayées
REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP
Délibérations du 5 décembre 2022
Motion sur les tarifs de l'électricité
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : VTT XCO
ZAE Matemale Prix de vente terrain de l’extension
DM 2 BS Augmentation de crédits chapitre 16

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