documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) refuge des Bouillouses
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) Atelier de découpe
Budget Principal – Régularisation des Avances faîtes au SPIC
Budget Gestion et Valorisation des Déchets : Cendriers – Participation des Communes
CONVENTION Régie d’exploitation du Tourisme et du Patrimoine de Montlouis et Communautés de Communes PYRENEES-CATALANES
Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter les subventions
Fonds de Concours de PLANES
création de postes – avancement de grade / changement de filière / nomination stagiaire.

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