documentation

Délibérations du 24 octobre 2022
CAMPUS CONNECTE : CANDIDATURE AAP A DESTINATION DES ETABLISSEMENTS NON-AFFECTATAIRES DE LA CVEC
DM n° 3
SUPPRESSION D’UN POSTE
MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON 2022-2023 SUR LA STATION NORDIQUE DU CAPCIR ET DES PRIX DES COURS DE SKI DE FOND
CREATION D’UN SERVICE INSTRUCTEUR COMMUN DES AUTORISATIONS ET ACTES D’OCCUPATION DU SOL
BUDGET SCOLAIRE – DM n° 1
BUDGET PRINCIPAL – DM n° 2 Augmentation de Crédits Opération 102 – ZAT Lac de Matemale
CONVENTION PRESTATION DE COLLECTE SITE DES BOUILLOUSES - DEPARTEMENT
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : REFUGE DES CAMPORELLS – PHASE OFFRE
BUDGET PRINCIPAL – DM n° 4 Augmentation de Crédits Opération 109 – Siège Communauté des Communes

Pages