documentation

Délibérations du 23 janvier 2023
MODIFICATION DE L’ENVELOPPE DES INDEMNITES DES ELUS
CHARTE ECO EXEMPLARITE
MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET
COMITE SOCIAL TERRITORIAL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
BUDGET SCOLAIRE et PETITE ENFANCE Admissions en non-valeur Créances Impayées
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : REFUGE DES BOUILLOUSES
BUDGET PRINCIPAL Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2023
BUDGET Gestion et Valorisation des Déchets Admissions en non-valeur Créances Impayées
Délibérations du 5 décembre 2022
DM 1 BGV Augmentation de crédits chapitre 65
Motion sur les tarifs de l'électricité

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