documentation

Délibérations du 11 avril 2023
BUDGET SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2023
TAUX D’IMPOSITIONS BUDGET PRINCIPAL
BUDGET ZAE MATEMALE BUDGET PRIMITIF 2023
COMPTE DE GESTION BUDGET G&V DES DECHETS
Délibertions du 13 mars 2023
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
MARCHE DE TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ATTRIBUTION
Régie topoguide : vente affiches, cartes postales, magnets
DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA CC PYRENEES CATALANES ET L’ASSOCIATION AFP-GP66
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHES
ASSUJETISSEMENT A LA TVA DU REFUGE DES BOUILLOUSES

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