documentation

Délibérations du 18 décembre 2023
RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 AUGMENTATION des Crédits Opération 110 – scierie
PLAN DE FINANCEMENT MSP HAUTE-CERDAGNE
MARCHE DE SERVICE : CONTRAT D’ASSURANCES
Budget Scolaire DM n° 2 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT Filet Sécurité Inflation
GESTION COLLECTIVE DE PROXIMITE DES BIODECHETS RENFORCEMENT DU DISPOSITIF DE COMPOSTAGE PARTAGE DEMANDE DE SUBVENTION VIA « LE FONDS VERT »
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
APPROBATION DU REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
Délibérations du 13 novembre 2023
MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES REFUGES GARDES INTERCOMMUNAUX
EMPRUNT LONG TERME N°2 MEDIATHEQUE

Pages