documentation

Délibérations du 30 juin 2025
ADOPTION DU BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE N°1 DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE.
MODIFICATION REGIE DE RECETTES PARKINGS ZAT DU LAC DE MATEMALE
DEMANDE DE SUBVENTION – PARTICIPATION AU PROJET : « PARCOURS DE SANTE ET DE DECOUVERTE NUMERIQUE DU LAC DE MATEMALE ET SES ABORDS »
CONVENTION DE MECENAT A LA CHAIRE « AMBITIONS POUR LES TERRITOIRES » DE L’AMF66
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS - 2024
MODIFICATION REGIE DE RECETTES DECHETTERIE
PRET POUR LE SECTEUR PUBLIC LOCAL AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LEURS GROUPEMENTS
Délibérations du 26 mai 2025
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOI PERMANENT – AVANCEMENT DE GRADE
CREATION DE POSTE – AGENT(E) D’ENTRETIEN
CREATION DE POSTE – DIRECTEUR/TRICE PERISCOLAIRE

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