documentation

Délibérations du 3 juin 2024
Transport scolaire maternelle – convention de partenariat Conseil Régional
Projet de mise en oeuvre de signalétique d’intérêt local (SIL) en partenariat avec le Parc Naturel Régional ZAT lac- Col de Llose
EMPRUNT LONG TERME MATERIEL
SUPPRESSION DE POSTES – SUITE A AVANCEMENT DE GRADE ET REUSSITE AU CONCOURS
Avenant 02-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Matemale
ZAE de « Haute Cerdagne » - Font-Romeu Odeillo Via Modification des tarifs de vente des parcelles / Tranche III
CREATION DE POSTES – AVANCEMENT DE GRADE
Budget Gestion et Valorisation des Déchets DM n° 1 – Augmentation des Dépenses Chapitre 011
Délibérations du 8 avril 2024
BUDGET ZAE CAPCIR AFFECTATION DU RESULTAT 2023
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR FORMIGUERES

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