documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
BUDGET SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026
Modification des statuts de l’association : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse FONT ROMEU-Odeillo-Via
PRET POUR LE SECTEUR PUBLIC LOCAL AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LEURS GROUPEMENTS
MODIFICATION RIFSEEP – ADJOINT(E) DU PATRIMOINE - MEDIATHEQUE
Délibérations du 27 octobre 2025
ADHESION réseau initiative pays catalans
MARCHE DE TRAVAUX TIERS LIEUX LA LLAGONNE ATTRIBUTION
Grille Tarifaire Piscine Complexe Sportif Matemale Pyrénées Catalanes
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRTRECOUVRABLES Budget principal N°06500

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