documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse BOLQUERE
MARCHE DE FOURNITURE : COUCHES PEDIATRIQUES
ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2026-2031
AVENANT FINANCIER : COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
Régularisation de recettes antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
Délibérations du 27 octobre 2025
CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNE DE LA LLAGONNE POUR LA CREATION ET GESTION D’UN ESPACE DE COWORKING
Convention d’occupation temporaire en Forêt Communale Stade de Biathlon
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
ADOPTION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA F3SCT
ZAE de « Haute Cerdagne » - Font-Romeu Odeillo Via Modification des tarifs de vente des parcelles / Tranche III

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