documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
CONVENTION DE PARTENARIAT A.D.R.E.T. Agence de Développement Rural Europe et Territoires
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES ORIENTALES POUR L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE : INTÉGRATION D’UN DÉPÔT À EYNE
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET PRINCIPAL
TARIFS EVACUATION EN AMBULANCE STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES Domaines du Col de la Llose
Délibérations du 27 octobre 2025
EMPRUNT LONG TERME – INVESTISSEMENT CONTAINER SEMI ENTERRE / MSP FONT-ROMEU / ACHAT DE MANITOU / TRAVAUX TIERS-LIEUX
CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA CCPC ET L’AIVS HABITER EN TERRE CATALANE
Règlement intérieur Piscine Complexe Sportif Matemale Pyrénées Catalanes
CREATION POSTE PERMANENT PUERICULTRICE
Mandat à donner au Président pour signer une convention avec la SAS « Les Lodges de la Baliu » pour la réalisation de travaux de déplacement d’un point d’apport volontaire des déchets (CSE)

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