documentation

délibérations
Règlement Financier et Budgétaire
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN habitat66
Désignation représentants Association Bois Energie 66
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ADRET
Désignation représentants fédération scot
Création de 1 poste responsable énergie
OPERATION COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL – PREMIERE AUTORISATION D’EMPRUNT COURT TERME (AVANCE SUBVENTIONS)
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ASSOCIATION TERRITOIRE EXCEPTION PECHE PYRENEES CATALANES
Règlement intérieur CAO
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DU RESEAU INITIATIVE PAYS CATALAN

Pages