documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
Régularisation de recettes antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET SCOLAIRE
CHAUDIERE BIOMASSE COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION
CREATION DE POSTE CHARGE(E) DE COOPERATION - CAF
Avenant a la convention de gestion compétence Gemapi BASSIN DU Sègre - CDC Pyrénées Cerdagne
Délibérations du 27 octobre 2025
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRTRECOUVRABLES Budget principal N°06500
TRANSFERT DE LA COMPETENCE ELABORATION, REVISION ET MODIFICATION DU PLU A COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2026
EMPRUNT LONG TERME – INVESTISSEMENT ACTIVITES DE PLEINE NATURE
Marché de travaux - Pôle enfance Haut Conflent

Pages