documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
PROJET – DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME MOBILITES RURALES POUR UN PROJET DE MOBILITE INCLUSIVE EN PYRENEES CATALANES
DM n° 3 – augmentation des crédits de dépenses du chapitre 012 BUDGET PRINCIPAL
BUDGET SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026
Modification des statuts de l’association : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse FONT ROMEU-Odeillo-Via
Délibérations du 27 octobre 2025
CONVENTION DE COFINANCEMENT ENTRE LA CC PC ET LA COMMUNE DE FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA POUR UN ABRIS VELO SECURISE SUR LE SITE DU COLLEGE LYCEE PIERRE DE COUBERTIN
ATTRIBUTION AOT MAGASIN LOCATION ET ACTIVITES OUTDOORS LLOSE
ADHESION réseau initiative pays catalans
MARCHE DE TRAVAUX TIERS LIEUX LA LLAGONNE ATTRIBUTION
Grille Tarifaire Piscine Complexe Sportif Matemale Pyrénées Catalanes

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