documentation

Délibérations du 23 septembre 2024
PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT « COHABITATION INTERGENERATIONNELLE »
MODIFICATION SYSTEME DE VENTE DES TOPO GUIDES
CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE SCOLAIRE
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 – Création Opération 1371 – Réseau Médiathèques Et inscription des Crédits de dépenses Opération 1371 – Réseau Médiathèques
Délibérations du 22 juillet 2024
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE SERVICE G&V DES DECHETS »
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
Budget ZAE Haute-Cerdagne DM N° 1 – Augmentation des Crédits de recettes du Chapitre 70 - Produits des services et des crédits de dépenses du Chapitre 011 – Charges à caractère général
Budget Principal DM N° 9 – Augmentation Crédits Opération 125 - DFCI
Budget Principal DM N° 8 – Augmentation Crédits Opération 153 - XCO
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE PÔLE ENFANCE, JEUNESSE, SANTE, SOCIAL »

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