documentation

Délibérations du 24 juillet 2023
Programme PYLOT 2-S 2023-2024
Délibérations du 12 juin 2023
SUPPRESSION DE POSTES
AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER DEUX BAUX DE LOCATION AVEC LA SOCIETE CIVILE DE MOYENS (SCM) DU BELVEDERE ET LA SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS AMBULATOIRE (SISA) DE HAUTE CERDAGNE
DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX
CONVENTION PARCOURS SANTÉ
DEMANDE DE SUBVENTION POUR ORGANISATION D’UNE ANIMATION POUR LA « NUITS DES FORÊTS »
Convention pump track et flow park
AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER UN BAIL DE SOUS-LOCATION AVEC LA SOCIÉTÉ ROUXPAILLE POUR L’OUVERTURE D’UNE MEDIATHEQUE PROVISOIRE A FONT-ROMEU
BUDGET PRINCIPAL Augmentation des Crédits Chapitre 67
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES ORIENTALES POUR L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE DE LA MÉDIATHEQUE

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