documentation

Délibérations du 3 février 2025
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS AU SPIC FORESTIER
BUDGET GEMAPI Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
CONVENTION AVEC LE PNR ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNS PYRENEES CERDAGNE PORTANT SUR LA REVISION DES PLANS DE GESTION DES SITES VAUBAN DE VILLEFRANCHE-DE-CONFLENT ET DE MONT-LOUIS
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
Délibérations du 16 décembre 2024
MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE D’AGENT(E) INSTREUCTEUR/TRICE
COMITE SOCIAL TERRITORIAL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MINISTERE DES ARMEES Garnison de Mont Louis
ASS URANCE SKI NORDIC SAISON 24-25
CREATION DE POSTE – ASSISTANT(E) DES RESSOURCES HUMAINES
MISE A DISPOSITION D’UN SALARIE DU SPIC FORESTIER

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