documentation

Délibérations du 3 février 2025
REGULARISATION REGIE PARKINGS ZAT MATEMALE – ÉTÉ 2023
BUDGET ATELIER DE DECOUPE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
MODIFICATION DU PROTOCOLE DE SERVICE PUBLIC ET ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TITULAIRE
Délibérations du 16 décembre 2024
COMITE SOCIAL TERRITORIAL – DESIGNATION D’UN CONSEILLER D’ADMINISTRATION DU SPIC
Décision modificative n°2 – Augmentation de crédit chapitre 011
Budget Principal – DM n° 19 Augmentation crédits Opération 116 Piste Ski Roue – Travaux en régie
MODIFICATION RIFSEEP – ASSISTANT(E) DES RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION DES STATUTS DU SMAH-HVA
REDEFINITION DE L’INTERÊT COMMUNAUTAIRE : COMPETENCE SCOLAIRE

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