documentation

Délibérations du 18 décembre 2023
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
APPROBATION DU REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 7 AUGMENTATION des Crédits Opération 156 – Nordique La Calme
CREATION D’UN EMPLOI – EDUCATEUR DE RUE
Budget Scolaire DM n° 3 AUGMENTATION des Crédits Opération 137 – Bâtiments Haut Conflent
BUDGET PRINCIPAL DM n° 4 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT Filet Sécurité Inflation
DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
MODIFICATION DU RÉGIME DES ASTREINTES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
Délibérations du 13 novembre 2023
MARCHE DE FOURNITURES : AVENANT N° 2 MATÉRIELS ET MISSION DE DEPLOIEMENT DU WIFI TERRITORIAL
DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE CONVENTION AVEC LE CDG66

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