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Délibérations du 12 novembre 2024
PROPOSITION - AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR SANSA
Délibérations du 23 septembre 2024
CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE SCOLAIRE
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 – Création Opération 1371 – Réseau Médiathèques Et inscription des Crédits de dépenses Opération 1371 – Réseau Médiathèques
BUDGET PRINCIPAL DM n° 11 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 144 - Refuge des Bouillouses
RAPPORT ANNUEL Service Gestion & Valorisation des déchets (doc)
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
Avenant 04-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Intercommunal
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Bolquère au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON-COMPLET
Exonération de la CFE pour les médecins et auxiliaires médicaux

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