documentation

Délibérations du lundi 21 septembre 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – COLLECTE DU TEXTILE – ASSOCIATION ARES
ESPACE SPORTIF INTERCOMMUNAL : MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2026/2027
RECTIFICATION DE LA POSITION RIFSEEP DU POSTE DE COORDONNATEUR(RICE) RPE/ LAEP ITINERANT – POLE EJ2S
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
AUTORISATION DU PRESIDENT A ESTER EN JUSTICE ET CHOIX DE L’AVOCAT (DEFENSE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF) AFFAIRE CC PYRENEES CATALANES C./ M. Roland BLEIN, Quentin Chassany Avocat et l’AARPI BLC Avocats
ATTRIBUTION AOT RESTAURATION AU SEIN DE L’ESPACE SPORTIF INTERCOMMUNAL MATEMALE
BUDGET ZAE CAPCIR AFFECTATION DU RESULTAT 2025
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
Délibérations du 27 juillet 2026
Document cadre : MODALITES DE COLLABORATION POUR L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PYRÉNÉES CATALANES
ADHESION AU SERVICE PUBLIC DE L’EMPLOI TEMPORAIRE du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des P.O

Pages