documentation

Délibérations du 8 juin 2026
DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION AU SERVICE D’ENQUÊTE ADMINISTRATIVE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ORIENTALES (CDG66)
BUDGET GEMAPI BUDGET PRIMITIF 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – Mise à disposition d’un espace de stockage situé sur la ZAE de Matemale – Association le magasin pour rien
DELEGATION « EXCLUSIVE » AU PRESIDENT – CONVENTIONS RELATIVES A LA ZAT LAC
Avenant Contrôleur technique Complexe sportif Matemale
DESIGNATION D’UN REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DU SYDEEL66
BUDGET ZAE HAUTE CERDAGNE – BUDGET PRIMITIF 2026 REPRISE ANTICIPEE
DELIBERATION AUTORISANT L’EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET (En application des articles L.333-1 A L.333-11 du Code Général de la Fonction Publique)
Produits et tarifs Refuge des Camporeils 2026
CREATION DE POSTE – SURVEILLANT(E) DE BAIGNADE – BE MUSCULATION

Pages