documentation

Délibérations du 2 février 2026
VOTE DE LA RECETTE DE LA TAXE GEMAPI
ATTRIBUTION AOT RESTAURATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
BUDGET SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2026
BUDGET ZAE Haute Cerdagne BUDGET PRIMITIF 2026
Délibérations du 17 décembre 2025
CONVENTION DE PARTENARIAT – LA RAMADE VTT – Font Romeu cyclisme
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
Convention de financement de la solution numérique de mise en valeur du territoire/destination
BUDGET PRINCIPAL OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PTIMITIF 2026
CREATION DE POSTE COORDONNATEUR(RICE) RPE – LAEP ITINERANT
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT

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