documentation

Délibérations du 27 juillet 2026
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS – 2025
ATTRIBUTION AOT LAC DE MATEMALE-PARCELLE B1651 JEUX D’EAU
ARRÊT DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRÉNÉES CATALANES ET LES COMMUNES MEMBRES DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
Exonération TEOM Monsieur DAFFARA
Délibérations du 8 juin 2026
OPERATION COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL – TROISIEME AUTORISATION D’EMPRUNT COURT TERME (AVANCE SUBVENTIONS)
BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2026
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE LA SPL PO AMENAGEMENT
CREATION DE POSTE – SECRETAIRE GENERAL DES SERVICES
REGIE REFUGE DES CAMPOREILS – PRODUITS ET TARIFS 2026
CREATION DE POSTE – Responsable – Adjoint COMPLEXE SPORTIF

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