documentation

Délibérations du 2 février 2026
BUDGET ZAE Haute Cerdagne BUDGET PRIMITIF 2026
MARCHE DE SERVICE : MAITRISE D’OEUVRE REMPART DE MONT-LOUIS
MARCHE DE SERVICE : SOLUTION NUMERIQUE/DESTINATION
BUDGET GEMAPI BUDGET PRIMITIF 2026
Délibérations du 17 décembre 2025
Budget scolaire Créances en non-valeur
CREATION DE POSTE – INFIRMIER(E) EN SOINS GENERAUX
CREATION DE POSTE – CHEF (FE) D’EQUIPE COLLECTE
PROJET – DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME MOBILITES RURALES POUR UN PROJET DE MOBILITE INCLUSIVE EN PYRENEES CATALANES
DM n° 3 – augmentation des crédits de dépenses du chapitre 012 BUDGET PRINCIPAL
Modification des statuts de l’association : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »

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