documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
MARCHE DE SERVICE : TRANSPORTS SORTIES SCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES
SUPPRESSION DE 3 POSTES PERMANENTS Gestion et valorisation des déchets
CONVENTION DE PARTENARIAT – LA RAMADE VTT – Font Romeu cyclisme
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
BUDGET PRINCIPAL OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PTIMITIF 2026
Convention de financement de la solution numérique de mise en valeur du territoire/destination
CREATION DE POSTE COORDONNATEUR(RICE) RPE – LAEP ITINERANT
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES ORIENTALES POUR L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE : INTÉGRATION D’UN DÉPÔT À EYNE
CONVENTION DE PARTENARIAT A.D.R.E.T. Agence de Développement Rural Europe et Territoires

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