documentation

Délibérations du 22 juillet 2024
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE SERVICE G&V DES DECHETS »
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
Budget ZAE Haute-Cerdagne DM N° 1 – Augmentation des Crédits de recettes du Chapitre 70 - Produits des services et des crédits de dépenses du Chapitre 011 – Charges à caractère général
Budget Principal DM N° 9 – Augmentation Crédits Opération 125 - DFCI
Budget Principal DM N° 8 – Augmentation Crédits Opération 153 - XCO
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE PÔLE ENFANCE, JEUNESSE, SANTE, SOCIAL »
EXONERATION DE TEOM - M. DAFFARA
Délibérations du 3 juin 2024
AUTORISATION D’ADHESION AU CFA Ensup LR ET LE GROUPEMENT D’EMPLOYEURS PÔLE COMPETENCE
CREATION DE POSTES – AVANCEMENT DE GRADE ET REUSSITE CONCOURS
Avenant 03-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Matemale

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