documentation
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Création régie piscine complexe sportif
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Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale
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Mise en place d’un Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
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Fonds de concours Matemale
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Création d’une régie des transports avec dispense de capacité professionnelle (utilisant deux véhicules au maximum)
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Tarifs parking ZAT Lac de Matemale - 2018
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Créations de postes à compter du 1er juin 2018 suite à avancement de grades au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs
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Fonds de concours Mont-Louis
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Réfection route accès STEP La Cabanasse – Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagères
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Intérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »
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