documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
Modification des statuts de l’association : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse FONT ROMEU-Odeillo-Via
PRET POUR LE SECTEUR PUBLIC LOCAL AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LEURS GROUPEMENTS
MODIFICATION RIFSEEP – ADJOINT(E) DU PATRIMOINE - MEDIATHEQUE
Délibérations du 27 octobre 2025
ADHESION réseau initiative pays catalans
MARCHE DE TRAVAUX TIERS LIEUX LA LLAGONNE ATTRIBUTION
Grille Tarifaire Piscine Complexe Sportif Matemale Pyrénées Catalanes
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRTRECOUVRABLES Budget principal N°06500
TRANSFERT DE LA COMPETENCE ELABORATION, REVISION ET MODIFICATION DU PLU A COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2026

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