documentation

Délibérations du 15 novembre
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
Avance trésorerie SPIC Forestier
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire de Bolquère par la Commune de Bolquère
Autorisation donnée au Président à signer le marché pour la mise en place d’un abri pour un tractopelle à la déchetterie de Matemale
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
Nouvel intérêt communautaire pour la compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »
Délibérations du 5 novembre 2018
Lancement appel d’offre trampoline – trampoline – ZAT Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 – Ateliers Relais
Fonds de concours Puyvalador

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