documentation

Délibérations du 9 avril 2018
Mise à jour du tableau des effectifs. Le
Réfection route accès STEP La Cabanasse – Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagères
Intérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »
Marché fournitures et pose de signalétique : pistes cyclo touristiques
Taux d’imposition 2018
Autorisation occupation d’une parcelle de la ZAT du Lac de Matemale – Activités jeux gonflables
Modifications des montants des charges transférées
Fonds de concours
Dotation de solidarité communautaire 2018 – Font Romeu
ZAE Matemale : Lancement procédure en vue de la construction d’un « atelier relais » via crédit-bail et demande de subvention

Pages