documentation

Délibérations du 12 novembre 2024
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION DES DROITS DES SOLS (ADS)
AUTORISATION RECRUTEMENT SAISONNIERS HIVER 2024
MARCHE DE SERVICE : OPC POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
EMPRUNT LONG TERME REHABILITATION DES REFUGES INTERCOMMUNAUX – BUDGET PRINCIPAL
MARCHE DE FOURNITURES : ACHAT DE CONTENEURS SEMI ENTERRES (CSE)- AVENANT 01
Partenariat les stations nordiques Catalanes du sud MODIFS TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES (Domaine du Col de la Llose, de la Calme et des Estanyols)
Service ADS : CREATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
MODIFICATION RELATIVE AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE DES CRECHES
Délibérations du 23 septembre 2024
RAPPORT ANNUEL Service Gestion & Valorisation des déchets

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