documentation

Délibérations du 9 avril 2018
Achat parcelles à la commune de Font-Romeu pour l’extension de la ZAE de Haute Cerdagne
Dotation de solidarité communautaire 2018 – Bolquère
Vente « Atelier relais » et fin du crédit-bail – ZA de La Llagonne
Mise à jour du tableau des effectifs. Le
Réfection route accès STEP La Cabanasse – Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagères
Intérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »
Déliberations du 20 février 2018
marchés de travaux pour la construction d’un POLE PETITE ENFANCE A MATEMALE : lots attribués suite à 2ème consultation (Appel d’offres ouvert).
Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée.
Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée.
Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée.

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